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Activités et loisirs

Toutes les activités culturelles, sportives et de loisirs sur Pontarlier.

Démarches en ligne L'e-mag

Actes administratifs

Mise en ligne du 30 mars 2026 - Elections municipales de Pontarlier

Arrêté du maire n°327

Arrêté du maire n°328

Arrêté du maire n°324

Arrêté du maire n°325

Arrêté du maire n°326

Arrêtés de délégation de fonctions aux Adjoints et Conseillers municipaux délégués

Arrêté du maire n°416

Arrêté du maire n°411

Arrêtés - Présidence de la Commission d'appel d'offres - Subdélégation de fonction du Maire en faveur du 1er adjoint - Présidence de la Commission pour les Marchés à Procédure Adaptée en matière de travaux

Arrêtés de subdélégation aux adjoints et conseillers municipaux délégués en matière de commande publique

Délégation de fonctions du Maire en faveur de Monsieur Fabien PARET, 3ème Adjoint au Maire

Subdélégation de fonctions du Maire en faveur de Monsieur Fabien PARET en qualité de 3ème Adjoint au Maire

 

Publication Électronique

Décision du maire n°1926

Décision du maire n° 1927

Arrêté du maire n°445

Arrêté du maire n°444

Arrêté du maire n°443

Arrêté du maire n°442

Arrêté du maire n°441

Arrêté du maire n°440

Arrêté du maire n°439

Arrêté du maire n°438

Mise en ligne du 23 janvier 2025 - Arrêté du Maire

Mise en ligne du 19 juin 2024 - Arrêté du Maire

Mise en ligne du 10 juin 2024 - Arrêté du Maire

Mise en ligne du 21 mai 2024 - Arrêté du Maire

Mise en ligne du 11 avril 2024 - Arrêté du Maire

Mise en ligne du 1er décembre 2023 - Arrêté du Maire

Mise en ligne du 14 novembre 2023 - Arrêtés du Maire

Mise en ligne du 14 novembre 2023 - Arrêté du Maire

Mise en ligne du 2 novembre 2023 - Décision du Maire Emprunt 2023 Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté

Mise en ligne du 28 août 2023 - Avis enquête publique SMIX Haut-Doubs - SCOT

Mise en ligne du 21 février 2023 - SCOT

Mise en ligne du 26 janvier 2023

Mise en ligne du 23 décembre 2022 : Délibération du Conseil Communautaire de la CCGP tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLUIH

Mise en ligne du 29 juillet 2022

Mise en ligne du 8 août 2022

Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire

Présidence de la CCSPL

 

 

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