Vous êtes responsable d'une association et/ou d'un organisme justifiant d'un intérêt local.

La Ville de Pontarlier et le C.C.A.S. peuvent vous apporter leur soutien notamment par le biais de subventions. Ces dernières sont accordées à des associations/organismes qui œuvrent dans le domaine du social, du sport, de l'éducation, de la culture, de l'animation, de la jeunesse ou encore du jumelage.
Il vous appartient d'en faire la demande. Après examen de votre dossier, la collectivité peut, ou non, vous accorder une subvention : il n'y a aucun droit acquis à la subvention.
Toute attribution de subvention fera l'objet d'une délibération de l'organe délibérant.

Vous trouverez ci-après le dossier complet de demande de subvention 2023. Il comprend plusieurs fichiers qu'il vous appartient de compléter et que vous trouverez ci-après dans la zone dédiée au téléchargement.

Pour vous aider dans votre démarche, nous vous invitons à suivre le déroulé ci-dessous :

• Téléchargez et enregistrez les fichiers vierges souhaités au format .pdf depuis la zone de téléchargement ci-dessous (si besoin télécharger Acrobat Reader gratuitement ici),
   
• Complétez les documents,
   
• Enregistrez votre document (Menu Fichier -> enregistrer sous -> fichier PDF) sous l'intitulé : subvention2023-nomdeorganisme-titredelafiche.pdf (ex : subvention2023-clubdefoot-ficheidentification.pdf)
   
• Renvoyez vos fichiers à votre service gestionnaire avant le mardi 31 janvier 2023 (date butoir).
   

Soit par mail :

Politique de la ville : politique.ville@ville-pontarlier.com
C.C.A.S. : ccas@ville-pontarlier.com
Culture / Jumelage : culture@ville-pontarlier.com
Sports / Vie associative : accueil.ces@ville-pontarlier.com
Enseignement : enseignement@ville-pontarlier.com

Soit par voie postale :

Monsieur le Maire, Mairie de Pontarlier, BP 259, 25304 PONTARLIER CEDEX .
ou
Monsieur le Président du CCAS, 6 rue des Capucins, 25300 PONTARLIER.
 
      
Il vous est également possible d'imprimer les différents documents et de les retourner sous forme papier à la Mairie de Pontarlier ou au C.C.A.S dont les adresses vous sont indiquées à la fin de cette page.
Dans le cadre de sa démarche "agenda 21", la Ville de Pontarlier vous invite à adopter l'éco-attitude et à n'imprimer ces fichiers que si nécessaire.

Téléchargement DOSSIER DE SUBVENTION 2023

Page de garde du dossier de subvention

- 1 - Identification de l'organisme

Obligatoire pour tous les organismes

- 2 - Demande de subvention :  fiche " fonctionnement" - fiche "projet" - fiche " jumelage"

Il est obligatoire de télécharger au moins l'une des fiches suivantes
Pour les fiches "projet", télécharger autant de fiches que de projets
 

et / ou

et / ou

 
- 3 - Attestation sur l'honneur

A imprimer, à compléter et à signer (obligatoire)
 

 
- 4 - Bilan  post-actions

Obligatoire pour tous les organismes ayant bénéficié en 2022 d'une subvention "projet" ou subvention "projet de  jumelage"
Ce bilan est à renvoyer à votre service gestionnaire