Année 2026

 

Conseil du 3 février 2026

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 23 février 2026

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil d'Installation du 27 mars 2026

PV d'élection du maire et des adjoints

Feuille de proclamation maire et adjoints

Tableau du Conseil municipal 

Tableau du Conseil municipal - mis à jour le 31 mars 2026

Détermination du nombre d'adjoints - Charte des élus locaux - Remise du règlement intérieur

Procès verbal

 

Conseil du 13 avril 2026

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 4 mai 2026

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

Année 2025

Conseil du 3 février 2025

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 17 mars 2025

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

Conseil du 7 avril 2025

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès-verbal 

 

Conseil du 23 juin 2025

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 22 septembre 2025

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 20 octobre 2025

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 15 décembre 2025

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

 

Année 2024

Conseil du 12 février 2024

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Procès verbal

 

Conseil du 18 mars 2024

Liste des délibérations examinées /résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 8 avril 2024

Liste des délibérations examinées /résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 29 mai 2024

29/05/2024 Liste des délibérations examinées / résultats des votes

29/05/2024 Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 24 juin 2024

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 23 septembre 2024

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 22 octobre 2024

Liste des délibérations examinées / résultats des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

Conseil du 16 décembre 2024

Liste des délibérations examinées / résultat des votes

Délibérations et annexes

Procès verbal

 

 

Année 2023

Conseil du 1er mars 2023

01/03/2023 : Délibération relative à l'élaboration du PLUI tenant lieu de Programme Local de l'Habitat du Grand Pontarlier - Avis des communes sur le projet arrêté en Conseil Communautaire du 14 décembre 2022

01/03/2023 : Listing des délibérations examinées/résultats

01/03/2023 : Délibérations et annexes

Procès-Verbal de la séance du 1er mars 2023

Conseil du 20 mars 2023

20/03/23 : Listing des délibérations examinées/résultats

20/03/23 : Délibérations et annexes

Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2023

Conseil du 3 avril 2023

03/04/23 : Listing des délibérations examinées/résultats des votes

03/04/2023 : Délibérations et annexes

Conseil du 18 septembre 2023

Conseil du 16 octobre 2023

Conseil du 12 décembre 2023

12/12/2023 : Délibérations examinées / Résultats des votes

 

Année 2022