• Pontarlier capital de l'absinthe
  • Pontarlier plus beau tours de france
  • Pontarlier surprenante rencontre
  • pontarlier sur facebook
  • Musee de pontarlier
  • pontarlier_capital_du_haut_doubs
Plan du site ville de pontarlier
 
La mairie
 
Conseil municipal
  Conseil des jeunes
  Services municipaux
  Budget
Arrêtés
    Arrêtés de police
    Arrêtés de ciculation
Publication
  Marchés publics
Accessibilité
  La Ville recrute
   
 
 
 

 

Lancer la recherche
   
  Ecoutez le texte avec ReadSpeaker

 Aire d'accueil des gens du voyage : stationnement interdit en dehors des emplacements réservés à cet effet.

 
Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux 

 
Arrêté portant règlement des parcs et jardins publics 

 
Arrêté portant réglementation en matière d’hygiène publique 

 
Arrêté relatif à la lutte contre les bruits du voisinage 

 
Arrêté fixant les obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas 

 
Arrêté réglementant la circulation des piétons et de certains véhicules sur le territoire de la commune de Pontarlier 

 
Arrêté réglementant le stationnement en zone bleue sur le territoire de la commune.

 
Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique 

 
Arrêté portant réglementation de la baignade sur le territoire de la Ville de Pontarlier

 
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public

 
Arrêté portant règlementation de la consommation de boissons alccolisées sur les espaces publics.

Vente de boissons alcooliques ou alcoolisées à emporter interdite de 22 h 00 à 6 h 00 sur le territoire communal.

 
Arrêté interdisant la circulation des véhicules à moteur  au lieu-dit "Crêt de Dale".

 
Usage et vente de pêtards et pièces d'artifices sur le domaine public.

 
Arrêté interdisant la consommation de l'alcool dans certains lieux publics du territoire communal.

 
Sécurité sur les pistes de ski nordique de la commune.

 
Sécurité sur les pistes de ski alpin de la commune.

Vente et usage de pétards et artifices de divertissement interdits sur le domaine public à compter du 1er décembre 2015.


 

 
 
 
Accueil Nous contacter Accessibilité